Daniel Ruat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: RUAT (Daniel, Marc, Emile)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe BARDON, Daniel RUAT et Dominique DELHAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000035546840(source JORF)
cessation de fonction
13 Septembre 201713/09/2017
De: Ruat (Daniel, Marc, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Bardon et Dominique Delhal, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000000755443(source JORF)
nomination
14 Décembre 200014/12/2000
De: Ruat (Daniel, Marc, Emile)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000000755443(source JORF)
cessation de fonction
14 Décembre 200014/12/2000
De: Ruat (Daniel, Marc, Emile)
notaire
Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000543837(source JORF)
désignation
15 Janvier 199415/01/1994
De: Ruat (Daniel, Marc, Emile)
Objet:
notaire
Remplace:M. Fleisch (Maxime)
notaire
notaire_residence="Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000000178525(source JORF)
nomination
16 Février 199316/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.